Déposée le 3 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) DEGREMONT ERPAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ERPAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREMONT ERPAC domicilié(e) 5, rue Rosa Bonheur, 59290 WASQUEHAL (dossier no 2113000) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 001 257 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2113000) - France.
La marque ERPAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEGREMONT ERPAC (S.A.) - 5, rue Rosa Bonheur, 59290 WASQUEHAL (dossier no 2113000) - France - SIREN 552001257
CABINET MALEMONT - (dossier no 2113000) - France
Renouvellement sans limitation le 8 avril 1998 n°2113000 - Publication au BOPI 1998-04-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46
Inscription le 10 février 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°249544 - Publication au BOPI 1998-02-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture;résines artificielles et synthétiques;produits chimiques destinés à conserver les aliments.Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.Préparations pour blanchir, pour lessiver, pour nettoyer, pour dégraisser.Désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Eaux minérales et préparations pour faire des boissons.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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